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DROITS D'UTILISATION :
Sauf mentions contraires, l’ensemble des photographies mise a disposition sur le site sont mise a disposition "droits inclus"

Cela veut dire qu'en achetant la photo, vous obtenez une "licence d'utilisation", c'est-à-dire le droit de la reproduire, sous certaines conditions que voici :
Publicité
Annonce presse, brochure, affiche, identité visuelle...
Multimedia (72-75 dpi)
Création de sites web
Magazines
Edition
Audiovisuel
Habillage de chaîne TV et vidéo.

Les Produits revendus (cartes postales, calendriers, tee-shirts ) ne sont pas inclus dans la présente licence. Nous contacter pour une licence incluant ces droits.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Attention : l'utilisateur ne détient aucun droit de propriété sur les photographies, il ne jouit que d'une licence d'utilisation accordée selon les termes du présent contrat de licence.
 Important: il est indispensable, avant toute utilisation de l'image, de lire attentivement les termes de ce contrat de licence. Dés le téléchargement de l'image, l'acheteur est présumé de façon irréfragable avoir pris connaissance de ces conditions.

 1 - Licence d'utilisation
Introovable.com , accorde par la présente à tout utilisateur une licence d'utilisation de l'image vendue, sous les conditions suivantes :
 Tous les copyright et les autres droits attachés appartiennent à introovable
 L'utilisation emporte présomption irréfragable pour l'utilisateur d'avoir pris connaissance des présentes, et d'y avoir adhéré sans réserve.

2 - Auteur :
 Par application des dispositions des articles L 121-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation de l'image est subordonnée à la précision de la mention  © Copyright introovable.

3 - L'utilisateur est en droit de :
 - Reproduire, représenter, imprimer, publier l'image photographique par l'intermédiaire de n'importe quel support (à l'exception des "produits revendus" : cartes postales, t-shirts, calendriers, etc) sous réserve des conditions décrites ci-dessous.
 - Faire une copie supplémentaire de l'image dans un but d'archivage ou de mémorisation.

4 - L'utilisateur n'a aucun droit de :
 - Recopier l'image (ou le CD-Rom) .
 - Reproduire telle quelle l'image (ou le CD-Rom) en vue de sa commercialisation.
 L'utilisateur est informé que cette commercialisation prohibée entraînerait la mise en oeuvre de sa responsabilité civile et/ou pénale, sur le terrain de la contrefaçon.
 - Reproduire ou mettre à disposition de plus de 10 (dix) personnes l'image (ou le CD-Rom), notamment par la duplication, la mise en réseau internet, intranet, extranet ou le partage de fichiers.
 - Créer une oeuvre scandaleuse, obscène ou immorale grâce à l'utilisation des images photographiques.
 - Distribuer ou vendre l'image en association avec un autre produit qui lui serait concurrent.
 - Utiliser l'image photographique concernant des personnes, des biens ou des entités identifiables d'une manière qui pourrait porter atteinte à l'image de ces personnes, de ces biens ou de ces entités, notamment en lui conférant un caractère scandaleux, obscène, immoral, etc., ou qui pourrait suggérer un quelconque lien ou une quelconque association avec tout produit, service ou concept en lui conférant un caractère polémique, déloyal, parasitaire, diffamant.
 - De recadrer ou faire recadrer l'image d'une personne contenue dans une photographie originale représentant plus de quatre personnes et de l'utiliser de façon individuelle.
 - Louer, céder, prêter ou accorder des droits sur l'image (ou sur le CD-Rom).
 - La présente licence assure à l'utilisateur les droits d'auteur des photographes.
 Cependant, l'utilisateur ne pourra pas utiliser ou retraiter l'image de telle sorte qu'elle pourrait violer des droits de propriété corporels ou incorporels. (ex.: recadrage en gros plan d'un monument).
 Par conséquent, l'utilisateur prend l'entière responsabilité des utilisations qu'il ferait de l'image photographique et qui nécessiterait des autorisations particulières de tiers, en raison de droits de propriété corporels ou incorporels qui pourraient être revendiqués et qui sont expressément exclus de la présente licence.
introovable décline toute responsabilité relative à l'utilisation des photographies qui constituerait une atteinte quelconque aux droits de la personnalité de tiers.
 - En cas de doute, l'utilisateur peut contacter introovable

5 - Durée :
 Cette licence d'utilisation portera ses effets pendant toute la période d'utilisation de l'image(ou du CD-Rom). Elle prendra fin dans l'hypothèse ou l'utilisateur n'en respecterait pas les termes et conditions.
 L'utilisateur s'engage à l'expiration du présent contrat de licence à détruire toutes les copies de l'image qu'il aurait faites.

6 - Garantie :
Introovable garantit la bonne qualité de l'image pendant une durée de trois jours à compter de la date d'acquisition (téléchargement)
 En cas de découverte d'un défaut lié au téléchargement ou au gravage du CD-Rom lors de cette période de trois jours, Introovable s'engage à remplacer l'image défectueuse, ou le CD-Rom défectueux..

7 - Limitation de la garantie et responsabilité: Sous réserve des garanties prévues à l'article précédent, l'image (ou le CD-Rom) est fournie telle quelle. Tous les risques liés aux résultats et performances de l'image (ou du CD-Rom) doivent être assumés par l'utilisateur.

8 - Loi applicable : Le présent contrat est gouverné par le droit français.

Pour une demande de licence incluant les "produits revendus" (cartes postales, t-shirt, tapis de souris, calendriers, etc.), Nous contacter